Conditions d’utilisation

Préambule
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de contenus numériques (fichiers PDF de tableaux) réalisées par la boutique en ligne P'tit Choupisson, exploitée par Madame Sonia Chouali, exerçant en tant qu'auto-entrepreneuse (immatriculation en cours), à destination de tout consommateur (ci-après le « Client ») passant commande sur le site.
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le Client.

Article 1 – Identification du vendeur
Nom et prénom : Sonia Chouali
Nom commercial : P'tit Choupisson
Statut : auto-entrepreneuse (immatriculation en cours – SIRET communiqué dès attribution)
Adresse : 8 rue Lionel Terray, 74100 Annemasse, France
Adresse e-mail : contact@ptitchoupisson.fr

Article 2 – Objet et champ d'application
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de contenus numériques proposés par P'tit Choupisson, à l'exclusion de tout autre produit ou service. Elles s'appliquent à toute vente conclue via le site, quelles que soient les clauses pouvant figurer dans les documents du Client.

Article 3 – Produits
P'tit Choupisson propose à la vente des tableaux illustrés au format PDF (contenu numérique fourni sur un support immatériel), créations originales de Sonia Chouali. Ces produits ne font l'objet d'aucune fabrication ni expédition physique et ne sont soumis à aucune limite de stock : chaque fichier est mis à disposition du Client par téléchargement ou envoi par e-mail après validation du paiement.

Article 4 – Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Aucun frais de livraison n'est appliqué, les produits étant délivrés sous forme numérique. P'tit Choupisson se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable à la commande est celui en vigueur au moment de sa validation par le Client.

Article 5 – Commande
Le Client sélectionne le ou les produits de son choix, les ajoute à son panier puis valide sa commande en suivant les étapes indiquées sur le site. La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV, du prix et de la description des produits commandés.
Avant validation définitive, le Client reconnaît expressément demander l'exécution immédiate de la commande, c'est-à-dire la mise à disposition du fichier numérique sans attendre l'expiration du délai de rétractation, et renoncer en